Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE CAPITAL
CHAPUIS Jean, Pierre, Georges

Numéro de dépôt :
3280129
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2014
PECHE CAPITAL de CHAPUIS Jean

Présentation de la marque PECHE CAPITAL

Déposée le 16 mars 2004 par CHAPUIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PECHE CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est CHAPUIS Jean, Pierre, Georges domicilié(e) Fougères,43260 SAINT ETIENNE LARDEYROL - 43260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS Jean domicilié(e) Fougères,43260 SAINT ETIENNE LARDEYROL - 43260 - France.

La marque PECHE CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE CAPITAL est expirée depuis le 16 mars 2014.

CHAPUIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : YOUFOOD


CHAPUIS Jean, Pierre, Georges - Fougères,43260 SAINT ETIENNE LARDEYROL - 43260 - France


CHAPUIS Jean - Fougères,43260 SAINT ETIENNE LARDEYROL - 43260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Extraits de jus de fruits avec alcool. Boissons alcooliques (sauf bières). Liqueurs amères. Liqueurs anis. Apéritifs. Boissons distillées. Digestifs alcools et liqueurs. Eaux de vie. Fruits (boissons alcooliques contenants des). Liqueurs. Rhum. Spiritueux. Vin. Whisky. Communications par réseaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision. Emissions télévisées. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Messages (transmission de. Ordinateur (transmission de message et d'images assistée par). Ordinateur (communications par terminaux d'). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Imagerie numérique. Publication de livres. Micro édition. Production de films. Production de films sur bandes vidéo, CD ROM, DVD. Publication de livres. Publication de textes (autres que publicitaires). Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Divertissement télévisé. Montage de programmes radiophoniques et de télévision. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de congrès. Service de bars. Cafés restaurants. Restaurants repas. Services de traiteurs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.